VAL D'ÉTÉ
Présentation de la marque VAL D'ÉTÉ
Déposée le 13 juin 1986 par monsieur André KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL D'ÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAL D'ÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'ÉTÉ est expirée depuis le 13 juin 1996.
André KUHN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47